• Question n°1 : J'ai oublié mon mot de passe ou je souhaite le modifier : Comment faire ?

  Sur la page de connexion, cliquez sur le lien "Mot de Passe oublié ?" puis suivez les instructions. Si vous ne visualisez pas le lien « Mot de passe oublié » en dessous de « valider », cliquez sur le lien : s’identifier.

• Question n°2 : J'ai changé d'adresse mail : Comment me connecter au site ?

  Utilisez votre précédente adresse mail pour vous connecter. Sur votre espace personnel, vous pourrez alors mettre à jour la nouvelle adresse.

• Question n°3 : L'inscription sur le site est-elle gratuite ?

  Vous avez accès gratuitement au site et à l'ensemble de ses fonctionnalités. Aucun coût de fonctionnement n’est donc mis à votre charge. Vous donnez, prêtez ou investissez, c’est déjà bien !

• Question n°4 : Comment réaliser une contribution ?

  Il suffit de cliquer sur le lien contribuer. La transaction de paiement est réalisée en mode sécurisé via la solution fournie par l’établissement de paiement MANGOPAY.

• Question n°5 : Je veux créditer mon compte de paiement : Comment faire ?

  Il vous suffit de vous rendre dans votre espace flux financiers et de sélectionner le mode de rechargement que vous souhaitez. Il existe deux modalités de chargement du compte de paiement : le rechargement par carte bancaire ou le rechargement par virement bancaire. Suivez la procédure décrite sur le site.

• Question n°6 : Je veux vérifier que ma contribution a été validée : Comment faire ?

  Dès lors que vous avez contribué, vous recevez un mail de confirmation et vous pouvez vérifier sur votre espace personnel-flux-financier le débit en compte.

• Question n°7 : Je veux annuler ma contribution : Comment faire ?

  Vous en faite la demande à l'équipe de Tributile par mail à l'adresse suivante : contact@tributile.fr.

• Question n°8 : Puis-je changer le montant de ma contribution ?

  Oui. Vous devez alors effectuer une transaction correspondant à votre nouveau souhait et demander en parallèle l’annulation de la transaction précédente.

• Question n°9 : Puis-je contribuer à un projet de manière anonyme ?

  Oui et vous pouvez utiliser un pseudo pour vous inscrire. Vous pouvez décider de ne pas rendre public votre contribution au projet. Il vous suffit pour cela de cocher l’option correspondante avant la réalisation du paiement.

• Question n°1 : Quelles sont les informations personnelles transmises au porteur de projet ?

  Seuls votre adresse e-mail, nom, prénom ou pseudo sont transmis au porteur de projet. Cela lui permet de vous adresser les récompenses et/ou reçus fiscaux auxquels vous avez droit, de vous envoyer un mail d’informations ou un mail de remerciements. Les autres informations vous concernant sont confidentielles, notamment vos informations bancaires. Celles-ci sont connues du seul établissement de paiement.

• Question n°2 : Peut-on me demander d’autres informations ? Si oui, à qui sont elles communiquées ?

  On peut vous demander d'autres informations de nature personnelle dès lors que le montant unitaire de votre contribution atteint 250 €, ou bien que la somme de vos contributions sur un mois dépassent 2500 €. Il sera alors demandé suivant que vous êtes une association, une fondation, un particulier ou une entreprise de fournir la copie de votre pièce d’identité, un justificatif de domicile de moins de trois mois, éventuellement une copie des statuts ; ce sont les règles de lutte contre le blanchiment d’argent et contre la fraude, qui exigent de demander ces informations. Ces informations sont transmises à l’établissement de paiement. En aucun cas elles ne sont transmises au porteur de projet.

• Question n°3 : Le porteur de projet peut-il utiliser mon adresse mail à d’autres fins que pour son projet ?

  Le porteur de projet a la faculté d’utiliser les e-mails des contributeurs dans le cadre du projet pour lequel il sollicite des financements. Cette faculté est expressément énoncée dans les Conditions Générales d’Utilisation du service Tributile et consultables ici. Le porteur de projet a également la faculté de vous demander au préalable si lui même et ses partenaires peuvent utiliser votre e-mail à d’autres fins que pour le projet (invitations, appel à autres projets etc). Notre plateforme est considérée comme l’un des partenaires du porteur de projet. Pour cela, il est demandé expressément au contributeur : « Autorisez-vous le porteur de projet et/ou ses partenaires à utiliser votre adresse e-mail à d’autres fins que le projet auquel vous contribuez (invitations, appels à d’autres projets etc) ? »

• Question n°4 : Quels sont les moyens de paiement disponibles sur le site ?

  La carte bancaire et le virement sont les seuls moyens disponibles. Le paiement par chèque n’a pas été rendu possible pour des raisons de traçabilité du processus de paiement.

• Question n°5 : Comment faire pour modifier mes coordonnées bancaires ?

  Les coordonnées bancaires sont demandées à chaque paiement par carte bancaire ou par virement. Il n’y a jamais besoin de modifier ou de saisir ses coordonnées bancaires en dehors d’une transaction. IMPORTANT ! Vous ne recevrez jamais d’e-mail demandant de modifier vos coordonnées bancaires. Plus généralement, vous ne recevrez aucune demande d’informations exigeant de fournir vos coordonnées bancaires. Soyez vigilent. Ne fournissez jamais vos coordonnées bancaires en dehors du site.

• Question n°6 : Mon paiement par carte bancaire n’a pas été accepté : Que dois-je faire ?

  Les transactions par carte bancaire nécessitent une autorisation de votre banque, doublée le plus souvent d’une demande d’authentification. Si l’une de vos transactions est refusée, nous vous recommandons d’attendre quelques minutes et de recommencer. Si le problème persiste, contactez votre banque.

• Question n°7 : Mon virement bancaire n’a pas été effectué : Que dois-je faire ?

  Le délai moyen de traitement d’une demande de virement est de l’ordre de cinq jours ouvrés. Un e-mail vous est adressé dès que le virement est effectué. Si vous n’avez pas reçu d'e-mail dans ce délai ou si vous rencontrez un problème, contactez-nous.

• Question n°8 : Les paiements sont-ils sécurisés ?

  L'ensemble des données bancaires associées à vos transactions est chiffré et sécurisé via une chaîne de confiance habilitée et certifiée par les autorités réglementaires. La solution de paiement utilisée est celle de l’établissement de paiement MANGOPAY. Ni le gestionnaire de la plateforme, ni le porteur de projet n’ont accès à votre compte de paiement. Vos comptes sont exclusivement gérés via l’établissement de paiement, dans une banque. C’est un point de sécurité important. Concrètement, cela signifie que votre argent est sous la responsabilité pleine et entière d’un établissement bancaire.

• Question n°9 : Comment les flux d’argent s’opèrent-ils ? Lorsque j'effectue une contribution, où va l'argent ?

  L’ensemble de la transaction est opéré de manière sécurisée. Une fois la contribution choisie et validée, il est demandé de renseigner les données nécessaires au paiement via un formulaire sécurisé. Une fois le paiement validé, la somme correspondante est créditée sur votre compte de paiement. Le solde de votre compte de paiement est consultable à tout moment. a. Les fonds sont mis à disposition du porteur de projet seulement lorsque la campagne a atteint son objectif initial. Vous avez le choix de vous faire restituer les fonds déposés sur votre compte de paiement, à votre banque, soit de les laisser disponible pour un autre projet. b. Il se peut que les fonds soient transférés immédiatement au porteur de projet : c’est le cas en général des campagnes faites au profit d’associations reconnues d’utilité publique. C’est le cas aussi pour certains types de campagnes qui ne sont pas réalisées au profit d’associations reconnues d’utilité publique. Vous êtes alors averti dans ce sens. Sachez que vous avez toujours la possibilité, tant que la campagne n’est pas clôturée (hors cas b- ci-dessus) de retirer vos fonds déposés sur votre compte de paiement. La raison en est simple : le compte de paiement est votre propriété, vous pouvez en disposer à votre guise.

• Question n°10 : Puis je déduire mes dons de mes impôts ?

  C’est possible, à la seule condition que le porteur de projet soit autorisé à émettre un reçu fiscal : ONG, fondations et autres associations habilitées etc. Vérifiez ce point sur chaque projet. Si cela n'est pas précisé,cela signifie qu'aucune déduction ne sera possible.

• Question n°11 : Mes dons sont ils soumis à TVA ?

  Dans le cadre d'une campagne de Prévente, si le porteur de projet est soumis à la TVA, alors votre don est soumis à la TVA. C'est sans incidence pour vous.

• Question n°1 : J'ai oublié mon mot de passe ou je souhaite le modifier : Comment faire ?

  Sur la page de connexion, cliquez sur le lien « Mot de Passe oublié ? » puis suivez les instructions. Si vous ne visualisez pas le lien « Mot de passe oublié » en dessous de « valider », cliquez sur le lien : « s’identifier. »

• Question n°2 : J'ai changé d'adresse mail : Comment me connecter au site ?

  Utilisez votre précédente adresse mail pour vous connecter. Sur votre espace personnel, vous pourrez alors mettre à jour la nouvelle adresse.

• Question n°3 : L'inscription sur le site est-elle gratuite ?

  Vous avez accès gratuitement au site et à l'ensemble de ses fonctionnalités. Aucun coût de fonctionnement n’est mis à votre charge.

• Question n°4 : Quels sont les frais prélevés dès lors que la campagne sera ouverte aux contributions ?

  Des commissions liées aux flux et/ou frais de dossiers et/ou commissions liées à l’atteinte des objectifs de votre campagne seront prélevées par la plateforme. Reportez-vous à la page tarifs pour en connaitre les détails.

• Question n°5 : Je veux créditer mon compte de paiement : Comment faire ?

  Il vous suffit d’aller dans votre espace « flux financiers » et de sélectionner le mode de rechargement que vous souhaitez. Il existe deux modalités de chargement de son compte de paiement : le rechargement par carte bancaire ou le rechargement par virement bancaire. Suivre la procédure décrite sur le site.

• Question n°1 : Quelles sont les informations personnelles transmises à la plateforme ?

  Ce sont les informations que vous aurez été amené à fournir en dehors des informations bancaires. Les informations relatives à votre compte bancaire ne sont connues que du seul établissement de paiement.

• Question n°2 : Peut-on me demander d’autres informations ? Si oui, à qui sont elles communiquées ?

  L’établissement de paiement a toujours la faculté dans le cadre de son obligation de lutte contre le blanchiment d’argent de demander des informations complémentaires.

• Question n°3 : Quels sont les moyens de paiement disponibles sur le site ?

  La carte bancaire et le virement sont les seuls moyens disponibles. Le paiement par chèque n’a pas été rendu possible pour des raisons de traçabilité du processus de paiement.

• Question n°4 : Quels sont les moyens de paiement disponibles sur le site ?

  La carte bancaire et le virement sont les seuls moyens disponibles. Le paiement par chèque n’a pas été rendu possible pour des raisons de traçabilité du processus de paiement.

• Question n°5 : Comment faire pour modifier mes coordonnées bancaires ?

  Les coordonnées bancaires sont demandées à chaque paiement par carte bancaire ou par virement. Il n’y a jamais besoin de modifier ou de saisir ses coordonnées bancaires en dehors d’une transaction. IMPORTANT: vous ne recevrez jamais d’e-mail demandant de modifier vos coordonnées bancaires. Plus généralement, vous ne recevrez aucune demande d’information exigeant de fournir vos coordonnées bancaires. Soyez vigilent. Ne fournissez jamais vos coordonnées bancaires en dehors du site.

• Question n°6 : Mon paiement par carte bancaire n’a pas été accepté : Que dois-je faire ?

  Les transactions par carte bancaire nécessitent une autorisation de votre banque, doublée le plus souvent d’une demande d’authentification. Si l’une de vos transactions est refusée, nous vous recommandons d’attendre quelques minutes et de recommencer. Si le problème persiste, contactez votre banque.

• Question n°7 : Mon virement bancaire n’a pas été effectué : Que dois-je faire ?

  Le délai moyen de traitement d’une demande de virement est de l’ordre de cinq jours ouvrés. Un e-mail vous est adressé dès que le virement est effectué. Si vous n’avez pas reçu d'e-mail dans ce délai ou si vous rencontrez un problème, contactez-nous.

• Question n°8 : Les paiements sont-ils sécurisés ?

  L'ensemble des données bancaires associées à vos transactions est chiffré et sécurisé via une chaîne de confiance habilitée et certifiée par les autorités réglementaires. La solution de paiement utilisée est celle de l’établissement de paiement MANGOPAY. Il faut que vous sachiez que ni le gestionnaire de la plateforme, ni le porteur de projet n’ont accès à votre compte de paiement. Vos comptes sont exclusivement gérés via l’établissement de paiement, dans une banque. C’est un point de sécurité extrêmement important. Concrètement, cela signifie que votre argent est sous la responsabilité pleine et entière d’un établissement bancaire.

• Question n°9 : Comment les flux d’argent s’opèrent-ils ? Lorsque j'effectue une contribution, où va l'argent ?

  L’ensemble de la transaction est opéré de manière sécurisée. Une fois la contribution choisie et validée, il est demandé de renseigner les données nécessaires au paiement via un formulaire sécurisé. Une fois le paiement validé, la somme correspondante est créditée sur votre compte de paiement. Le solde de votre compte de paiement est consultable à tout moment. a. Les fonds sont mis à disposition du porteur de projet seulement lorsque la campagne a atteint son objectif initial. Vous avez le choix de vous faire restituer les fonds déposés sur votre compte de paiement, à votre banque, soit de les laisser pour un autre projet. b. Il se peut que les fonds soient transférés immédiatement au porteur de projet : c’est le cas en général des campagnes faites au profit d’associations reconnues d’utilité publique. C’est le cas aussi pour certains types de campagnes qui ne sont pas réalisées au profit d’associations reconnues d’utilité publique. Vous êtes alors averti dans ce sens. Sachez que vous avez toujours la possibilité, tant que la campagne n’est pas clôturée (hors cas b- ci-dessus) de retirer vos fonds déposés sur votre compte de paiement. La raison en est simple : le compte de paiement est votre propriété, vous pouvez en disposer à votre guise.

• Question n°10 : Puis je déduire mes dons de mes impôts ?

  C’est possible, à la seule condition que le porteur de projet soit autorisé à émettre un reçu fiscal : ONG, fondations et autres associations habilitées etc

• Question n°11 : Mes dons sont ils soumis à TVA ?

  Si le porteur de projet est soumis à la TVA, oui. Il n’existe pas de règles spécifiques liées à la finance participative, ce sont les règles de droit commun qui s’appliquent.

• Question n°1 : Puis-je utiliser l'adresse mail des contributeurs à d'autres fins que mon projet ?

  Vous avez la faculté d’utiliser les e-mails des contributeurs dans le cadre de votre projet. Cette faculté est expressément énoncée dans les Conditions Générales d’Utilisation du service. Vous avez également la faculté de demander à ce que vous même et vos partenaires puissiez utiliser les mails des contributeurs à d’autres fins que pour le projet (invitations, appel à autres projets etc), la plate-forme étant considérée comme l’un de vos partenaires. Pour cela, il aura été demandé expressément au contributeur : « Autorisez-vous le porteur de projet et/ou ses partenaires à utiliser votre adresse e-mail à d’autres fins que le Projet auquel vous contribuez (invitations, appels à d’autres projets etc) ? »

• Question n°2 : Peut-on contribuer à un projet de manière anonyme ?

  Il suffit que le contributeur ait donné un pseudo pour s’inscrire. Vous disposerez néanmoins de son e-mail. Attention, il se peut que le contributeur ait décidé de ne pas rendre public sa contribution au projet. Il aura pour cela coché une option avant son opération de paiement.

• Question n°3 : Suis-je soumis à une déclaration pour pouvoir utiliser les adresses mail de mes contributeurs ? (Déclaration CNIL)

  Oui, Il vous faut établir une déclaration CNIL simplifiée. Rendez vous sur l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-obligations/declarer-a-la-cnil/declaration-simplifiee/

• Question n°4 : Un contributeur peut-il retirer les fonds qu’il a affectés à mon projet avant la clôture de la campagne ?

  Un contributeur a toujours la possibilité, tant qu’une campagne « tout ou rien » n’est pas clôturée, de retirer les fonds déposés sur son compte de paiement. La raison en est simple : le compte de paiement est sa propriété. Il peut en disposer à sa guise. Pour retirer ses fonds, il devra en faire la demande via la plateforme.

• Question n°5 : Est-ce que je peux mettre des images ou des vidéos dans la description de mon projet ?

  Suivez les indications disponibles dans votre espace « gestion du projet » dans la rubrique média.

• Question n°6 : Comment faire pour mettre des images ou des vidéos dans la description de mon projet ?

  Images : il suffit de copier l’url de l’image que vous aurez préalablement chargée dans une bibliothèque d’images de votre choix. Nous recommandons cloudinary.com mais l’important est d’avoir fait le choix d’un hébergeur qui permette la prise en charge d’URL sécurisées. Nous recommandons par ailleurs l’utilisation du format .jpg aux dimensions 220x172, pour un rendu optimum. Vous pourrez télécharger vos images dans votre espace « gestion du projet » dans la rubrique « média ».
  

  Vidéos : de même pour les vidéos : il vous suffit de copier l’url de la vidéo que vous aurez préalablement chargée sur Youtube- Viméo- ou Daily Motion. Pour le choix nous recommandons d’utiliser Viméo qui permet de ne pas voir affichées des publicités. Les experts en CSS ont la possibilité de réaliser des mises en forme plus évoluées.

• Question n°7 : Dans l’onglet Porteur de projet, je lis : KYC non valide : de quoi s’agit il ?

  Le KYC (Know Your Customer) : il s’agit des informations demandées par l’établissement de paiement pour respecter la règlementation financière, notamment en matière de lutte contre le blanchiment. Si vous lisez non valide, c’est que les informations qui ont été fournies sont incomplètes, ou qu’elles ne sont pas valides. Exemple : justificatif de domicile datant de plus de trois mois alors qu’il doit dater de moins de trois mois. Reportez –vous, si besoin aux CGU Tributile.

• Question n°8 : Dans l’onglet : situation du projet : je lis « brouillon » : de quoi s’agit il ?

  Cela signifie que le projet n’a pas encore été validé et accepté. La campagne n’est pas encore ouverte.

• Question n°9 : Ai-je la possibilité de modifier des caractéristiques de mon projet après que la campagne ait démarrée, à savoir : montant, durée, contreparties, présentation ?

  Non, sauf à voir le cas échéant avec nous : nous demander.

• Question n°10 : Qu’est qu’un widget ? A quoi cela sert il ? Comment marche un widget ?

  Il est très important que vous puissiez communiquer autour de votre campagne. Le widget est le carré ou le rectangle, sur laquelle un internaute clique, pour avoir accès et pour pouvoir contribuer.

• Question n°11 : Comment insérer un widget sur des blogs ou sur des réseaux sociaux ?

  Il vous suffit de vous rendre sur la page de description du projet et de cliquer sur le lien ajouter. Une fenêtre s’ouvre. Elle propose des formats différents de widget à intégrer. Il vous suffit de copier le code et l’insérer dans vos pages. Vous deviendrez alors le vecteur de la réussite du projet.

Vous avez peut-être une question supplémentaire concerant les risques inhérents aux opérations de Tributile, n'hésitez pas, nous sommes là : Contactez nous !